«Une ville bâtie sous le niveau de la mer»
- le Cavalier de Bronze, un poème d'Alexandre Pouchkine
Le Code de Déontologie du Généalogiste Le Code de Déontologie à Responsabilité-Zéro est un "chef-d’œuvre" de cynisme dont les droits d'auteur reviennent à Serge Bouchard, avocat de Québec, Ce faux "Code" est tel que Michel Banville, l'ancien président de la Fédération, le décrit, une aberration:

La cupidité à l'Institut Drouin (Jean-Pierre Pépin, Sébastien Robert, Bertrand Desjardins) est le moyen de s'approprier tout ce qu'ils trouvent. Tout le développement est fondé sur le mensonge, le vol, les tricheries, les abus de confiance, les conflits d'intérêt, les dissimulations, le mépris de toute règle démocratique, l'absence chronique de transparence, la collusion, l'absence d'éthique et l'hypocrisie de cacher des actionnaires pendant des années! (le professeur-entrepreneur Bertrand Desjardins, Michel Pratt le président-fourbe), l'évasion fiscale, les parjures * (pour J.P. Pépin) etc... On croirait à une liste sans fin. Denis Racine, l'avocat de l'Institut Drouin et président de la Fédération a pataugé, plus que quiconque, dans le conflit d'intérêt et la duplicité. Il est de plus fort probable que, comme Bertrand Desjardins l'a fait, Michel Pratt cache être actionnaire de l'Institut Drouin, ment aux membres et préside la société du Marigot depuis des années en situation de conflit d'intérêt* avec ses co-actionnaires.
La manipulation est leur discours, leur Règle d'Or, sans foi ni loi. À l'Institut Drouin, on triche, on vole, on vous berne «par altruisme», pour votre bien ! ce lien.
L'Institut Drouin est bon voisin de «la famille Bougon», s'il y a une passe-passe croche, une magouille pour envoyer la facture à d'autres, en double ou même plus, refiler ses coûts à la collectivité : pourquoi hésiter? On s'approprie le travail de tous, on y aborde les droits des autres avec cynisme. La combine à tout coup... C'est aussi ça la généalogie !
* Conflits d'intérêt et Parjures suivre ce lien (à venir)

..LES PLUS IMPORTANTS PLAGIATS DE GÉNÉALOGIE

«francogène» plagiaire : Denis Beauregard; un plagiat GÉANT du Dictionnaire de René Jetté. Denis Beauregard a, en outre, plagié l’œuvre de R. Jetté de 1621 à 1825; c'est un vol représentant plus de 30 années de travail. Ce Plagiat découle (je cite) «d'une entente secrète»; Jean-Pierre Pépin, Bertrand Desjardins et la S.G.C.F. (Marcel Fournier) en ont une très grande responsabilité. Denis Beauregard était alors sur le c.a. de la S.G.C.F. et travaillait pour l'Institut Drouin. Voir tous les détails et la preuve de ce Méga-Plagiat à ce lien
Le «LaFrance». plagiaires : l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin, Sébastien Robert) / Bertrand Desjardins aidés par Michel Pratt (Société du Marigot).
Le «LaFrance» est une copie non autorisée par l'Éditeur Chenelière Éducation du PRDH (1621-1799) de l'Université de Montréal. Les plagiaires comptaient faire croire que les transcriptions 1621 à 1799 avaient été faites par l'Institut Drouin. Après avoir commercialisé illégalement le PRDH pendant 3 ans, l'Institut Drouin achète ce qu'il a volé et vendu (mai 2014). [VOIR encadré, ci-dessous.]
Il s'agit d'une combine frauduleuse impliquant Jean-Pierre Pépin, Sébastien Robert, Bertrand Desjardins (après avoir volé et remis les fichiers du PRDH à l'Institut Drouin , ce "professeur-entrepreneur" en devient actionnaire) et Michel Pratt qui a menti effrontément à son conseil d'administration et à son assemblée de membres et ce n'était pas la première fois. M. Desjardins cachait ses liens avec l'Institut Drouin, pour profiter d'une fausse indépendance universitaire; il a montré qu'il était "actionnaire" plus de 2 ans après sa retraite. Est-ce que M. Pratt va faire de même dans quelques mois, alors qu'il ne compte pas renouveler son mandat de président du Marigot? Michel Pratt, aurait-il été président en conflit d'intérêt pendant des années? ce lien
Le «BSQ 1926-1997». plagiaires : l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin, Sébastien Robert) / la Société de Généalogie de Québec (André G. Bélanger)/ La Société de Généalogie Canadienne Française (Gisèle Monarque). Le BSQ 1926-1997 a été obtenu de la plus hideuse façon, en méprisant une entente signée, de bonne foi, par Mme Mariette Parent (S.G.Q.) et le M.S.S.S.Q. en 2000. Les conditions étaient que les données de l'index, mises sur cdrom, étaient réservées à certaines sociétés de généalogie à but non lucratif, autorisées, l'utilisation en était restreinte à leurs locaux, une mention du M.S.S.SQ. était obligatoire. Le mépris du Droit au Respect de la Vie Privée est toujours vu comme un atout par cette Fédération, la duperie des moyens utilisés par les plagiaires sera dissimulée.
L'«Annuaire des Citoyens du Québec de 2003» (liste électorale volée). plagiaires : l'Institut Drouin la distribution a été faite à la Fédération même lors d'un «Conseil de la Fédération» présidé par Denis Racine (avocat de l'Institut Drouin, en conflit d'intérêt) en octobre 2005; Publication de la liste électorale volée de 2003. [interdite à l'été 2012, par la Cour Supérieure; l'institut Drouin en a appelé de la décision...]
La Cour d'Appel déboute Jean Pierre Pépin et son avocat-fumiste Denis Racine et fait une jambette aux «calvettes à entourloupettes» de M. Pépin qui en conserve une honorable mention à sa «turpitude» (décembre 2013).

Jean-Pierre Pépin étale sa mauvaise foi à la une du journal le Devoir (mai 2014). ce lien
* ces 4 plagiats ont pu bénéficier de la plus complète complaisance de la Société de Généalogie Canadienne Française (présidents : Marcel Fournier, Gisèle Monarque, Jean Pierre Pépin était sur le c.a. en 2000-2004)
** la Fédération des Sociétés de Généalogie a une grande responsabilité dans la diffusion de la liste électorale volée; le président en 2005-06, Denis Racine, était aussi l'avocat de l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin était sur le c.a. de la Fédération en 2005). Il est aussi hautement probable que cette liste électorale de tout le Québec (5,5 millions de personnes mentionnées) ait été obtenue illégalement par M. Denis Racine alors qu'il était organisateur électoral, en 2005, pour la défunte A.D.Q.
*** Denis Beauregard, Jean Pierre Pépin et Sébastien Robert ont été
administrateurs de Société et/ou de la Fédération.
**** La Société Historique du Marigot (et tout particulièrement Michel Pratt qui a menti à ses membres à maintes occasions) a grandement soutenu la distribution de la liste électorale volée et aidé à dissimuler l'utilisation non autorisée du PRDH pour le «LaFrance» de l'Institut Drouin.
Ça nous amène à vous inviter à notre «Bal Infernal et Démagogique» d'après une idée originale* de Jean Pierre Pépin avec l'inestimable contribution de Mikhaïl Boulgakov et de Nicolas Gogol. (Et, un Merci! particulier à ma bonne amie Fraülein Gretchen et à Herr Von Goethe - et une fois de plus on profite de n'importe quelle occasion qui se présente à nous pour envoyer nos meilleures salutations à certains de leurs compatriotes qui seraient - soupçonne-t-on, Aïe! aïe! aïe! - amis-lecteurs de ce blogue.)

LA JAVA DU DIABLE
Parce que le Diable s'aperçut
Qu'il n'touchait pas de droits d'auteur
Tout ça c'était d'l'argent d'foutu
Puisqu'il n'était même pas éditeur
- Charles Trenet
n


Великий бал у сатаны -
Сергей Алимов
Grand Bal chez Satan - Serge Alimov

NOTRE GRAND BAL INFERNAL EST CONSTITUÉ de 3 TABLEAUX :

- présentation du Bal - transport - orchestre.
- La suite de la série des
TRICHEURS sur expressément expressivement

J. P. Pépin.
- et la Lettre concernant MM. Racine et Bouchard.
le tout est à ce lien >> à venir


* «bal infernal et démagogiqu
propos de M. Pépin dans un courriel m'étant adressé ...
écrit avec toute son extrême mauvaise foi. Voir ce lien

mardi, juillet 24, 2012

Faites des .pdf de répertoire avec la bénédiction de votre fédération ... !?



Communiqué  «Droits d'Auteur» du 12 juillet
 de la Fédération Québécoise des Sociétés de Généalogie (1)




liens connexes :
à comparer avec ce que bms2000
s'accorde comme «droit»,
pour protéger la «propriété intellectuelle» de
«ses» données copiées
voir ce lien  >>

NOUVEAU Suite à ce blogue : 
la fédération fait un ajout à son Communiqué. 
voir ce lien  >>


Hum !
ça commence mal,
Dès la première phrase, le communiqué de la fédération confond contenu et contenant.

Un «individu» peut faire des numérisations de répertoires  publiés, et les «rendre disponible à des tiers» ...mon oeil !

un communiqué de la Fédération Québécoisede Généalogie :


















«une " œuvre originale est celle qui émane de l’auteur, ne constitue pas une copie et résulte
 de l’exercice non négligeable du talent et du jugement ". Ainsi, les répertoires ne peuvent être considérés comme des oeuvres originales.»- La Fédération Québécoises des Sociétés de Généalogie

Ça ne prend donc «ni jugement ni talent» pour créer le R.A.B.* du PRDH?
Traduire des actes en latin ? retranscrire les actes en déchiffrant la «phonétique» que  les missionnaires ont utilisée pour les langues amérindiennes ? et la paléographie avec ça ? La Fédération  ne tient pas compte, du fait, qu'il y a eu compilation : les répertoires ne sont pas faits, généralement du 1er janvier au 31 décembre, ils sont leplus souvent présentés par ordre alphabétique....
* R.A.B. :  Répertoire des Actes de Baptême, mariage et sépulture inscrits dans les registres paroissiaux.

La date du communiqué est du 16 juillet 2012. Ce me semble bien être, en partie, une réponse à  la demande que j'ai faite concernant les livres de Pontbriand copiés PAR LES SOCIÉTÉS, et, qui n'étaient nullement des livres «d'autres sociétés», pour alimenter le bms2000 et le fichier Connolly ? (ce qu'à la Société des Cantons-de-l'Est, on ne veut même pas admettre !)

La fédération fait la promotion d'une définition qui n'est pas du tout avantageuse pour les généalogistes !

Même si un fait ne peut être protégé par droit d'auteur, «la disposition, l'adaptation et la traduction des données factuelles peuvent être protégées par droit d'auteur.» - le guide du Droit d'Auteur , office de la propriété intellectuelle du Canada. Les compilations aussi, peuvent être protégées, ouf! sinon ce serait tout le travail de généalogie, livres de familles, dictionnaires, et répertoires, qui ne seraient pas protégés.

Les transcriptions ne sont pas des copies mot à mot. Mais des résumés d'actes, indexés.
Dans la décision de la Cour Suprême, «l'index analytique» (je cite)  dont la « compilation exigeait habilité et effort.  C’est également mon avis »  [paragraphe 32].
Dans cette même décision est défini comme étant «original» ce qui  «suppose au moins un certain effort intellectuel».

Est-ce que la Société de Québec va se justifier d'avoir copié, de but en blanc, les répertoires de Québec à partir des transcriptions faites par Benoît Pontbriand avec un propos similaire à celui de la fédération ?  

La loi du droit d'auteur met des règles particulières,  quand il est question d'utilisation pour des fins scolaires, dans les écoles ou pour les bibliothèques. PAS POUR LA COMMERCIALISATION !
On ne comprend pas du tout «l'individu» de la première phrase du communiqué ... !!

Voila comment la Fédération de généalogie, et les sociétés qui encouragent leurs membres à publier leur répertoire chez eux, laissent tout tomber, pour se défendre elles-mêmes.

Est-ce qu'avant d'émettre ce communiqué, La Fédération a tenté d'avoir l'opinion d'auteurs/éditeurs ? De Bergeron, Pépin, Chenelière, le PRDH... ? Pas un mot, la Fédération être juge et partie est sa grande spécialité.

Quelle lâcheté ! La fédération méprise le travail de tant de généalogistes pour défendre les excès de certaines sociétés qui ont copié irrespectueusement, des livres, sans même le mentioner. Ce sont elles qui manquent de «jugement et de talent». De la copie pure.

suite :  
voir fédération/bms2000 
Juge et Partie  >>


RECHERCHÉE :
personne ayant une quantité «négligeable de talent et de jugement» pour transcrire ceci :


















sources citées

décision de la cour Suprême,
http://www.jugements.qc.ca/php/decision.php?liste=62107981&doc=3B6AF979BEAE405C88902B1EC6F710F58B19F26BE9A7B387FA14A12A6AC5F3CC&page=1
le communiqué de la fédération :
http://www.federationgenealogie.qc.ca/index.php?option=com_content&view=article&id=694%3Adroits-dauteur&catid=21%3Anouvelles1&lang=fr
loi sur le droit d'auteur :
http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/index.html
guide du droit d'auteur - office de la propriété intellectuelle du Canada :
http://www.opic.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/wr02394.html#quoi


Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire